Inventeur ¹

The Invented Inventor: Adapting Intellectual Property to Generative AI

En cours d’évaluation

Alors que l’intelligence artificielle (IA) est de plus en plus à l’origine des découvertes, le concept d’inventeur est soumis à de fortes tensions. Des décisions judiciaires récentes, telles que l’arrêt DABUS rendu en 2025 par le Tribunal administratif fédéral suisse, mettent en évidence une tension croissante : les tribunaux exigent une création intellectuelle par une personne physique, alors même que les contributions humaines aux découvertes assistées par l’IA deviennent de plus en plus marginales. Cet article aborde la tension qui en résulte du point de vue de la philosophie politique plutôt que de la jurisprudence : la pression qu’exerce l’IA sur le concept de qualité d’inventeur est trop fondamentale pour être résolue par des méthodes interprétatives qui tiennent pour acquises les architectures conceptuelles existantes. S’inspirant de la généalogie de la propriété de Hume, l’article reconstruit les « matrices de besoins » historiques qui ont forgé le concept d’inventeur, en retraçant son évolution de l’économie des corporations vénitiennes à la R&D des entreprises, en passant par l’idéologie romantique du génie. Il en ressort que ce concept est un faisceau surchargé remplissant quatre fonctions sociales : inciter à l’innovation, diffuser le savoir, légitimer les monopoles et résoudre les conflits d’antériorité. Cette approche met également en lumière le décalage entre le concept et les réalités émergentes de la découverte pilotée par l’IA. Pour résorber ce décalage, nous devons désagréger le concept d’inventeur et développer des ressources conceptuelles spécifiques pour chacune de ces fonctions. Si nous avons inventé la notion d’inventeur pour accomplir certaines fonctions, nous pouvons la réinventer pour qu’elle les accomplisse mieux.

droits de propriété intellectuelle, brevets, inventeur, généalogie, IA, adaptation conceptuelle